Conditions générales

Date de publication : Juin 2024

Les présentes conditions générales (ci-après les « Conditions Générales »), applicables entre vous et Wakatépé, régissent votre abonnement et/ou votre utilisation des Services Wakatépé

Modification

Wakatépé se réserve le droit de modifier tout ou partie des stipulations du Contrat à tout moment.

Wakatépé respectera à cet égard un délai de préavis de quinze (15) jours.

Nous vous informons que la seule version authentique du Contrat est celle disponible en ligne sur le site web https://www.wakatepe.fr/. Toute utilisation ou tout accès aux Services Wakatépé est régi par le Contrat disponible en ligne au moment de cette utilisation ou de cet accès.

Capacité 

En acceptant le présent Contrat, vous déclarez disposer des droits et autorisations nécessaires pour le conclure et respecter les obligations y afférentes.

Conditions d’Utilisation

a. Introduction

Bienvenue sur Wakatepe (le « Site »). En accédant et en utilisant ce Site, vous acceptez les présentes Conditions Générales d’Utilisation (« CGU »). Si vous n’acceptez pas ces CGU, veuillez ne pas utiliser notre Site.

b. Utilisation du Site

b.1 Accès au Site

L’accès au Site est gratuit pour les utilisateurs.

b.2 Services Offerts

Wakatepe est une plateforme qui met en relation les utilisateurs avec des conseillers en orientation ou coachs en orientation, appelés ici « professionnels de l’orientation ». Les utilisateurs peuvent consulter les offres de prestation des professionnels de l’orientation et prendre contact avec eux si nécessaire.

b.3 Inscription

Pour utiliser certains services du Site, vous devez créer un compte en fournissant des informations exactes et à jour. Vous êtes responsable de la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe.

b.4 Contenu Utilisateur

En publiant du contenu sur notre Site, vous garantissez que vous possédez tous les droits nécessaires pour le faire. Vous accordez à Wakatepe une licence non exclusive, gratuite et mondiale pour utiliser, reproduire, modifier et afficher ce contenu.

b.5 Comportement de l’utilisateur

Vous vous engagez à ne pas utiliser le Site pour :

 

• • Publier ou partager du contenu illégal, diffamatoire, ou nuisible ;

• • Harceler, menacer ou intimider d’autres utilisateurs ou professionnels de l’orientation ;

• • Usurper l’identité de toute personne ou entité ;

• • Collecter ou stocker des données personnelles d’autres utilisateurs sans leur consentement ;

• • Interférer avec ou perturber le fonctionnement du Site ou des serveurs connectés au Site ;

• • Contacter les professionnels de l’orientation de manière inappropriée, abusive ou non conforme aux objectifs de la plateforme.

c. Propriété Intellectuelle

c.1 Contenu du Site

Tout le contenu présent sur le Site, y compris les textes, images, vidéos, et logos, est la propriété de Wakatepe ou de ses partenaires et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle.

c.2 Utilisation limitée

Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer des pages du Site pour votre usage personnel, mais vous ne pouvez pas modifier, distribuer, ou exploiter commercialement le contenu sans autorisation écrite préalable.

d. Protection des Données

Nous prenons la protection de vos données personnelles au sérieux. Veuillez consulter notre Politique de Confidentialité pour plus d’informations sur la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons vos données.

e. Limitation de Responsabilité

Nous nous efforçons de maintenir les informations sur le Site à jour, mais nous ne pouvons garantir leur exactitude. Wakatepe ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site ou de l’incapacité à l’utiliser.

f. Liens Externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Wakatepe n’assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites.

g. Modifications des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement les mises à jour des CGU.

h. Droit Applicable et Juridiction

Ces CGU sont régies par les lois de la France. Tout litige relatif à l’utilisation du Site sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de Bordeaux.

i. Contact

Pour toute question concernant ces CGU, veuillez nous contacter à : mustafa@wakatepe.fr

Conditions d’abonnement

La présente section s’applique exclusivement si vous êtes un Abonné.

Abonnement aux Services Wakatépé

Vous trouverez dans cette section les conditions dans lesquelles vous souscrivez un Abonnement aux Services de Wakatépé (a; b; c; d), les modalités de gestion des Utilisateurs (e).

a. Identification professionnelle de l’Abonné

Lors de la souscription à l’Abonnement, et à tout moment au cours du Contrat, Wakatépé peut vous demander de fournir toute information et/ou toutes pièces justificatives, notamment dans le cadre de la vérification de votre identité et/ou toute autre qualification professionnelle que vous revendiquez sur la Plateforme Wakatépé.

Vous vous engagez à communiquer à Wakatépé, dans les délais convenus, l’ensemble des informations et pièces justificatives requises et en garantissez l’exactitude, l’authenticité et la sincérité.

En cas de changement de domicile, de siège social, d’adresse électronique, de domiciliation bancaire ou de modification substantielle de votre situation ou de celle d’un Utilisateur (notamment en cas de suspension et/ou de retrait du droit d’exercer, d’ouverture d’une procédure collective, de cessation d’activité), vous vous engagez à en informer sans délai le Service Client Wakatépé par notification à travers un email à l’adresse mustafa@wakatepe.fr.

Toute communication envoyée par Wakatépé à l’adresse postale ou à l’adresse électronique que vous avez fournie sera réputée avoir été reçue par vous et Wakatépé ne pourra être tenue responsable dans le cas où vous n’auriez pas reçu une telle communication pour défaut de mise à jour de vos Données.

Dans l’hypothèse où vous fourniriez des informations ou pièces justificatives fausses, inexactes, obsolètes, incomplètes, trompeuses ou frauduleuses au titre du présent article, Wakatépé pourra suspendre ou résilier votre Abonnement et vous interdire l’accès, de manière temporaire ou définitive, à tout ou partie des Services ainsi qu’à vos Utilisateurs, sans préjudice de votre responsabilité à l’égard de Wakatépé, des Patients et/ou de tout tiers.

b. Éligibilité 

La souscription à certains Services peut être soumise à des conditions d’éligibilité spécifiques telles que communiquées par Wakatépé préalablement à toute souscription.

Vous reconnaissez et acceptez notamment que toute souscription à un ou plusieurs Services Supplémentaires implique au préalable un Abonnement valide.

Vous vous engagez à conserver l’Abonnement au Service d’Agenda pour la durée du ou des Services Supplémentaires y afférents.

c. Services souscrits

Vous reconnaissez :

(i) avoir vérifié l’adéquation des Services à vos besoins et, le cas échéant, aux besoins de vos Utilisateurs, et avoir souscrit aux Services Wakatépé en ayant reçu de la part de Wakatépé les informations et les conseils complets et exacts indispensables à cette vérification ; et

(ii) que votre décision de conclure le présent Contrat n’a pas pris en considération la mise à disposition par Wakatépé de toute fonctionnalité ou caractéristique future des Services Wakatépé.

d. Validation de votre Abonnement

L’acceptation en ligne du Contrat sera suivie d’un courrier électronique de confirmation qui vous sera adressé par Wakatépé. L’Abonnement sera réputé souscrit à compter de l’envoi de ce courriel de confirmation.

Wakatépé se réserve le droit de refuser une demande d’Abonnement pour des motifs légitimes, notamment lorsque cette demande émane (i) d’une personne dont l’Abonnement a été précédemment résilié pour faute ou (ii) d’une personne n’ayant pas fourni l’intégralité des informations et pièces requises par Wakatépé au cours du processus d’Abonnement ou (iii) d’une personne débitrice auprès de Wakatépé au titre d’autres contrats, sauf pour les créances faisant l’objet d’une contestation sérieuse. Une contestation est réputée sérieuse si elle est étayée par des éléments de fait et/ou de droit et adressée à Wakatépé par lettre recommandée avec accusé de réception.

e. Nombre d’Utilisateurs

Vous êtes responsable de la création et du suivi du nombre d’Utilisateurs attachés à votre Abonnement et ce pour chacun des Services souscrits. Le nombre et l’identité de vos Utilisateurs peuvent évoluer à votre demande, sous réserve d’en informer Wakatépé au préalable par notification à travers un email à l’adresse mustafa@wakatepe.fr.

Toute demande de création ou de suppression d’un Compte Utilisateur après la Date d’entrée en vigueur est soumise aux conditions prévues par le Contrat.

Conditions financières

Vous trouverez dans cette section comment et quand payer vos Coûts de Service (a; b; c) comment contacter Wakatépé en cas de problème avec une facture et quelles sont les conséquences en cas de retard de paiement (c). Vous trouverez également les règles régissant toute modification des Coûts de Service (d).

a. Coûts de Service

Vous vous engagez à payer à Wakatépé les Coûts de Services tels que figurant sur les factures électroniques. 

b. Facturation

Vous autorisez Wakatépé à émettre des factures électroniques que vous pourrez consulter, reproduire ou imprimer directement depuis votre compte Wakatépé.

La facture est disponible (i) mensuellement pour les Abonnements mensuels, ou (ii) annuellement pour les Abonnements annuels. Pour tout Abonnement annuel, la facture sera émise au cours du premier mois d’Abonnement de la période annuelle en cours.

Les factures sont payables en euros et toutes taxes comprises. Le taux de TVA applicable est celui en vigueur à la date de facturation. Tout changement du taux de TVA sera reporté de plein droit sur les factures.

c. Paiement 

Les Coûts de Services sont payables à la date indiquée sur la facture, par prélèvements bancaires automatiques pour le terme à échoir.

Wakatépé utilise les services de Stripe, établissement de paiement agréé par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, pour traiter les paiements par prélèvement automatique. Vous pouvez à tout moment gérer les informations de votre abonnement via Stripe en suivant ce lien. 

Vous êtes réputé avoir accepté toute facture non contestée dans un délai de trente (30) jours à compter de sa date d’émission. Vous ne pouvez pas vous prévaloir des mécanismes de compensation ou de déduction, ni retenir toutes sommes dues à Wakatépé en vertu du Contrat. Vous serez redevable de tous les frais de transaction bancaire associés au paiement, le cas échéant.

Le défaut de paiement des factures dans le délai imparti entraîne de plein droit l’application d’une pénalité de retard. Cette pénalité est égale au taux d’intérêt alors en vigueur appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente, majoré de dix (10) points de pourcentage et est exigible à compter du jour suivant la date de règlement figurant sur la facture.

En outre, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, d’un montant de quarante (40) euros telle que prévue à l’article L. 441-10 du Code de commerce sera due de plein droit.

Lorsque les frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de cette indemnité forfaitaire, Wakatépé peut exiger une indemnisation complémentaire, sur justification.

Tout incident de paiement entraîne la suspension de l’Abonnement et des droits d’accès aux Services à votre égard et à l’égard de vos Utilisateurs concernés par cet incident de paiement.

Toute réclamation doit être adressée en premier lieu au Service Client Wakatépé. 

Wakatépé s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires en vue de traiter toute réclamation dans les meilleurs délais afin de parvenir à une solution mutuellement acceptable pour vous-même et pour Wakatépé. En toute hypothèse, en cas de contestation portant sur une facture, vous vous engagez à effectuer le règlement du montant non contesté de ladite facture.

d. Modification des Coûts de Service

Wakatépé peut faire évoluer tout ou partie des Coûts de Services. Dans ce cas, vous en êtes informé par écrit au moins un (1) mois avant l’entrée en vigueur des nouveaux Coûts de Services. Si vous bénéficiez d’un Abonnement annuel, le changement de tarif interviendra au terme de la période pour laquelle vous vous êtes acquitté de l’Abonnement.

Si vous refusez ce changement, vous serez en droit de résilier le ou les Services impactés par lettre recommandée avec accusé de réception, sans aucune pénalité, dans un délai de quinze (15) jours à compter de la date de réception de la notification adressée par Wakatépé. La résiliation prendra effet dans les meilleurs délais, soit à la date d’application des nouveaux tarifs, soit dans les quinze (15) jours suivant la réception par Wakatépé de ladite lettre de résiliation.

A des fins de clarification, il est précisé qu’un changement de taux de TVA ne constitue pas un changement de Coûts de Service au sens de cet article.

Résiliation 

Sous réserve d’en avoir informé Wakatépé, vous pouvez mettre fin à votre abonnement de manière anticipée via Stripe en suivant ce lien.

Dès la prise d’effet de la résiliation, quelle qu’en soit la cause, vous et vos Utilisateurs ne disposerez plus de l’accès aux Services résiliés et ni aux Services Supplémentaires y afférents, le cas échéant.

Vous êtes informé qu’en cas de résiliation du Service d’Agenda entraîne la résiliation automatique des Services Supplémentaires y afférents, le cas échéant.

En cas de résiliation de tout ou partie des Services attachés à votre Abonnement, tout mois entamé demeure exigible, pour l’ensemble des Services.

Cession du contrat

Wakatépé se réserve le droit de céder, de transférer ou de remettre à un tiers, sous quelque forme que ce soit, les droits et obligations découlant du Contrat.

Vous devez obtenir l’autorisation écrite préalable de Wakatépé avant toute cession ou tout transfert de tout ou partie du Contrat.

Activité professionnelle

Cette section vous rappelle les conséquences du fait que vous contractez dans le cadre de votre activité professionnelle.

Vous reconnaissez (i) que vous intervenez dans le cadre de votre activité professionnelle exercée sur le territoire français et (ii) que vos relations contractuelles avec Wakatépé sont régies par le Code de commerce français. En conséquence, vous reconnaissez n’avoir ni la qualité de consommateur, ni la qualité de non-professionnel, et qu’à ce titre, vous ne pouvez bénéficier des dispositions du Code de la consommation français.

Vous vous engagez à vérifier que chacun de vos Utilisateurs intervient dans le cadre de son activité professionnelle exercée sur le territoire français. Vous vous engagez à ne procéder à aucune revente des Services et à ne pas concéder de droits sur les Services à un tiers.

Indépendance des Parties

Les Parties déclarent que chacune d’entre elles intervient aux présentes en tant que contractant indépendant et que ni vous, ni Wakatépé, ne peut être considéré comme l’employé, l’agent, le distributeur, le mandant ou le représentant de l’autre Partie.

Versions bêta et tests

La présente section définit les conditions dans lesquelles vous pouvez essayer les versions bêta d’une nouvelle fonctionnalité ou d’un nouveau service (a) ou accéder aux Services existants en mode test (b).

a. Version bêta

Wakatépé peut vous proposer d’essayer les versions bêta de certains Services. Ces services bêta sont fournis uniquement à des fins d’évaluation. Vous reconnaissez que ces services bêta peuvent contenir des bugs, des erreurs et d’autres problèmes et acceptez ceux-ci « en l’état », sans aucune garantie expresse ou implicite de quelque nature que ce soit. 

Wakatépé (i) n’est pas responsable des problèmes liés à l’utilisation des services bêta par les testeurs bêta ; (ii) peut en interrompre l’utilisation avec un préavis de sept (7) jours ; (iii) peut, sans engager sa responsabilité, supprimer toutes les données contenues dans ces versions bêta. Le bêta testeur s’engage à effectuer une sauvegarde régulière des données fournies à Wakatépé pour le test.

b. Test

L’accès aux Services en mode test est soumis à votre acceptation préalable des présentes Conditions Générales. Les Services de test sont également fournis « en l’état » sans assistance, ni aucune garantie expresse ou implicite de quelque nature que ce soit. Le testeur s’engage à effectuer une sauvegarde régulière des données fournies à Wakatépé pour le test.

Règlement amiable, droit applicable et compétence 

La présente section définit le droit applicable en cas de litige entre vous et Wakatépé, les tribunaux compétents, ainsi que la procédure applicable pour résoudre tout litige.

Le Contrat est régi par le droit français, à l’exception de ses règles de conflit de lois.

Préalablement à toute action judiciaire, les Parties s’efforceront de régler à l’amiable et en toute bonne foi tous les différends entre elles relatifs à la validité, à l’interprétation, à l’exécution ou à l’inexécution, à l’interruption, à la résiliation ou à la dénonciation du Contrat, et ce, pour quelque cause et à quelque titre que ce soit, par l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception exposant la ou les difficultés rencontrées ainsi que les demandes en résultant. Les Parties doivent confronter leurs points de vue et procéder à toutes les constatations utiles pour leur permettre de résoudre le conflit qui les oppose.

Les Parties s’efforceront de parvenir à un accord amiable dans un délai de soixante (60) jours calendaires à compter de la notification par l’une d’entre elles sollicitant  un tel accord.

Aucune action en justice n’est recevable avant la fin de la procédure de règlement amiable des différends telle que susvisée, si ce n’est pour préserver le droit d’action de l’une des Parties ou pour éviter un préjudice imminent.

Si au terme de la période de soixante (60) jours calendaires prévue ci-avant, aucun accord amiable n’est trouvé, les Parties peuvent s’engager dans une tentative de médiation. Compte tenu du caractère volontaire de cette procédure, il est entendu que les Parties peuvent y mettre fin à tout moment. Dans l’hypothèse où une tentative de médiation serait initiée, les Parties s’engagent à y participer de bonne foi et à partager la totalité des frais de ladite médiation. Wakatépé supportera une part raisonnable de ces frais totaux, en tenant compte de la validité de vos arguments et de votre comportement, sous réserve que cette somme ne puisse excéder la moitié des frais totaux. 

Les médiateurs sélectionnés par Wakatépé sont les suivants :

– Médiateur des entreprises : https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises.

– CEDR : www.cedr.com/p2bmediation.

Tous les différends relatifs à la validité, à l’application ou à l’interprétation du Contrat seront soumis, à défaut d’accord amiable entre les Parties, aux Tribunaux compétents dans le ressort de la Cour d’appel de Paris, à laquelle vous et Bordeaux attribuent une compétence territoriale, indépendamment du lieu d’exécution ou du domicile du défendeur. Cette attribution de compétence s’applique également en cas de référé, de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie.